Les Classes de Drones et la Nouvelle Réglementation
L’usage des drones s’est considérablement élargi ces dernières années, nécessitant une réglementation plus stricte.
Voici un aperçu des nouvelles catégories de vol et des classes de drones définies par la législation européenne
Les Nouvelles Catégories de vol
La réglementation européenne divise les opérations de drones en trois catégories principales, basées sur le niveau de risque et les exigences de sécurité :
- Catégorie ouverte
- Catégorie spécifique
- Catégorie certifiée
La catégorie ouverte
La catégorie ouverte regroupe les pratiques à faible risque, incluant les opérations de drones de loisir.
Les drones des classes C0 à C4 peuvent voler sans autorisation spécifique, à condition que les pilotes soient enregistrés sur la plateforme AlphaTango.
Les drones doivent se conformer à la réglementation européenne, notamment en portant la marque CE et les étiquettes appropriées.
Cependant, les vols en “hors vue” et l’utilisation de drones de plus de 25 kg ne sont pas autorisés dans cette catégorie.
Les sous-catégories d’utilisation de la catégorie Ouverte se subdivisent en trois groupes (A1, A2 et A3), qui sont déterminés par les risques associés aux opérations prévues avec les drones.
- A1 : Autorisation de vol à proximité des personnes et tolérance pour le vol au-dessus des personnes pour les UAS pesant moins de 900 g (classes C0 et C1).
- A2 : Autorisation de vol jusqu’à 30 mètres des personnes ou à 5 mètres avec la fonction “basse vitesse” pour les drones pesant moins de 4 kg (classe C2).
- A3 : Autorisation de vol à plus de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles ou récréatives pour les drones pesant moins de 25 kg (classes C3 et C4).
Formation requise :
Pour piloter des drones pesant plus de 250 g (ou moins de 250 g équipés de dispositifs comme un appareil photo ou une caméra capable d’enregistrer des données), une formation est obligatoire.
Cette formation sera adaptée aux exigences de la catégorie Ouverte à partir de juillet 2022.
Afin de permettre aux pilotes de continuer à voler dans la catégorie Ouverte à partir du 1er janvier 2021, même avec leurs anciens drones non conformes aux nouvelles réglementations, une formation provisoire est disponible.
Cela permettra de voler dans ce qu’on appelle la catégorie Ouverte “limitée”.
La catégorie Ouverte limitée permet aux anciens modèles de drones de voler jusqu’au 1er juillet 2022, sous certaines restrictions basées sur leur poids :
- Drones de moins de 500 g : autorisés à voler à proximité des personnes.
- Drones de moins de 2 kg : autorisés à voler à une distance de 50 mètres.
- Drones de moins de 25 kg : autorisés à voler à une distance de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives.
À partir du 1er juillet 2022, ces anciens drones pourront voler dans la catégorie A1 (pour les drones de moins de 250 g) et dans la catégorie A3 (pour les drones de moins de 25 kg).
Il est crucial de noter que les drones non conformes aux nouvelles régulations (sans marque CE et sans indication de classe C0, C1, C2) ne seront plus autorisés à voler à moins de 50 mètres des personnes ou dans la catégorie A2.
Il est également important de souligner que le vol en catégorie Ouverte est uniquement autorisé dans des zones définies comme “de loisir”. Le pilotage de drones à proximité d’aérodromes, en agglomération ou dans des parcs nationaux est strictement interdit.
La Catégorie spécifique
Cette catégorie permet de réaliser des opérations considérées à « risque modéré ». Elle autorise le vol hors vue et dans des zones présentant des risques potentiels tels que les agglomérations et la proximité d’aérodromes.
Actuellement, il est encore possible d’opérer dans la catégorie Spécifique en suivant les normes nationales S-1, S-2, S-3 jusqu’au 2 décembre 2023.
À partir du 2 décembre 2021, deux nouveaux scénarios standard européens seront introduits :
- STS-01 : Vol à vue et sous contrôle dans des zones peuplées ou non avec des drones de classe C5.
- STS-02 : Vol hors vue mais sous contrôle, à moins d’1 km du pilote, avec des drones de classe C6.
Après le 2 décembre 2023, il sera obligatoire d’opérer selon l’un de ces deux scénarios ou d’obtenir une autorisation spécifique ou une PDRA (étude de sécurité prédéfinie).
Le scénario S-4 sera progressivement retiré, et les anciens utilisateurs de ce scénario devront demander des autorisations spéciales.
La catégorie certifiée
Cette catégorie s’applique aux opérations à haut risques, similaires à l’aviation traditionnelle.
Elle exige des certifications rigoureuses pour les drones, une formation approfondie des pilotes, et une maintenance stricte des appareils.
La catégorie Certifiée autorise des opérations classées à « risque élevé », avec des normes de sécurité très strictes. Cela inclut notamment le transport de personnes ou de marchandises dangereuses.
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Les Classes de drone à Connaître
D’ici au 1er janvier 2023, tous les nouveaux drones devront répondre aux nouvelles exigences de la législation européenne et porteront un pictogramme indiquant leur classe.
Cela garantit aux utilisateurs une compréhension claire et sans ambiguïté des capacités et des limitations de chaque drone qu’ils achètent.
Les classes de drones vont de C0 à C6, chaque classe correspondant à différents critères tels que la masse en vol, le niveau de nuisance sonore et les capacités de contrôle intégrées.
Plus le numéro de classe est élevé, plus le risque associé à l’utilisation du drone est élevé.
Voici les classes C0 et C1 en détail :
- C0 : Catégorie Ouverte A1/A3. Autorise le survol des personnes (sauf regroupement).
- Poids maximum : 250 g
- Altitude maximum : 120 m
- Vol à vue uniquement
- C1 : Catégorie Ouverte A1/A3. Survol des personnes toléré sous réserve d’un accord explicite écrit.
- Poids maximum : 900 g
- Altitude maximum : 120 m
- Vol à vue uniquement
C2 : Catégorie Ouverte A2/A3, permet le vol à une distance minimale de 5 mètres des personnes en mode lent (slow mode) et de 30 mètres en mode standard.
- Poids maximum : 4 kg
- Altitude maximum : 120 m
- Vol à vue uniquement
C3 et C4 : Catégorie Ouverte A3, autorise le vol à une distance minimale de 150 mètres des zones peuplées, commerciales, industrielles ou récréatives.
- Poids maximum : 25 kg
- Altitude maximum : 120 m
- C3 : Vol à vue uniquement
- C4 : Vol à vue uniquement, sans systèmes de contrôle automatique 3.5
C5 : Catégorie Spécifique, destinée au vol selon le scénario STS-01.
- Mode de vol lent (maximum 5 m/s)
- Système de géovigilance
- Outils de contrôle incluant la hauteur de vol, le système de coupure des moteurs, etc.
C6 : Catégorie Spécifique, destinée au vol selon le scénario STS-02.
- Mode de vol lent (maximum 5 m/s)
- Système de géovigilance
- Outils de contrôle incluant la position géographique, la vitesse, la hauteur, et l’indication du franchissement des limites horizontales et verticales, etc.
L’évolution rapide des drones nous invite à approfondir notre réflexion sur les possibilités et les limites de leur utilisation.
Les questions de respect de la vie privée, les risques d’utilisation abusive, ainsi que les applications dans divers secteurs commerciaux soulèvent de nombreuses problématiques nécessitant une attention particulière.
Pour conclure
La compréhension de ces nouvelles catégories et classes est essentielle pour une utilisation responsable et légale des drones.
La réglementation européenne vise à garantir la sécurité et à promouvoir un usage innovant des drones tout en respectant les règles en vigueur.
Se former à ces nouvelles régulations est indispensable pour tous les télépilotes , professionnels comme amateurs.
